SCoT 2019

Le SCoT a été mis en révision en décembre 2012. Les documents ci-dessous sont les documents arrêtés le 6 juin 2019 par le conseil syndical du PETR Uzège Pont du Gard. Deux types de document sont en téléchargement, les documents tamponnés par voie dématérialisé par le contrôle de légalité mais qui sont en basse définition et les mêmes documents non tamponnés en haute définition. 

DOCUMENTS TAMPONNÉS PAR LA PRÉFECTURE EN MOYENNE DÉFINITION


Diagnostic
Etat Initial de l'Environnement
Evaluation Environnementale
Articulation avec les documents de rang supérieur
Justification des choix retenus pour établir le PADD & le DOO
PROJET
DOO
Bilan de la concertation
  • Diagnostic
  • Etat Initial de l'Environnement
  • Evaluation Environnementale
  • Articulation avec les documents de rang supérieur
  • Justification des choix retenus pour établir le PADD & le DOO
  • PROJET
  • DOO
  • Bilan de la concertation
  • Diagnostic

  • Etat Initial de l'Environnement

  • Evaluation Environnementale

  • Articulation avec les documents de rang supérieur

    Coopération Uzège-Pont du Gard - Champagne - Roumanie

  • Justification des choix retenus pour établir le PADD & le DOO

  • PROJET

    Le PETR au devant des communes.

  • DOO

  • Bilan de la concertation

  • Diagnostic
  • Etat Initial de l'Environnement
  • Evaluation Environnementale
  • Articulation avec les documents de rang supérieur
  • Justification des choix retenus pour établir le PADD & le DOO
  • PROJET
  • DOO
  • Bilan de la concertation

 

DOCUMENTS TAMPONNÉS PAR LA PRÉFECTURE EN HAUTE DÉFINITION

 

Diagnostic
Etat Initial de l'Environnement
Evaluation Environnementale
Articulation avec les documents de rang supérieur
Justification des choix retenus pour établir le PADD & le DOO
PADD
DOO
Bilan de la concertation
  • Diagnostic
  • Etat Initial de l'Environnement
  • Evaluation Environnementale
  • Articulation avec les documents de rang supérieur
  • Justification des choix retenus pour établir le PADD & le DOO
  • PADD
  • DOO
  • Bilan de la concertation
  • Diagnostic

  • Etat Initial de l'Environnement

  • Evaluation Environnementale

  • Articulation avec les documents de rang supérieur

  • Justification des choix retenus pour établir le PADD & le DOO

  • PADD

  • DOO

  • Bilan de la concertation

  • Diagnostic
  • Etat Initial de l'Environnement
  • Evaluation Environnementale
  • Articulation avec les documents de rang supérieur
  • Justification des choix retenus pour établir le PADD & le DOO
  • PADD
  • DOO
  • Bilan de la concertation