Délibérations

Consultez ici toutes les décisions prises en séance par le PETR Uzège Pont du Gard depuis le 17 mars 2017
DELIBERATIONS 2019

Cotisations 2019

Cotisations 2019

Compte Administratif 2018

Compte Administratif 2018

Compte de Gestion 2018

Compte de Gestion 2018

Affectation des excédents 2018

Affectation des excédents 2018

Budget primitif 2019

Budget primitif 2019

Indemnité de conseil

Indemnité de conseil

Coopération 2019 : Projet Nect'Arts

Coopération 2019 : Projet Nect'Arts

Animation GAL Uzège-Pont du Gard

Animation GAL Uzège-Pont du Gard

Subvention Ingénierie Territoriale

Subvention Ingénierie Territoriale

Bourg centre Remoulins : AAP

Bourg centre Remoulins : AAP

Bourg centre Uzès : AAP

Bourg centre Uzès : AAP

Membres du CDD

Membres du CDD

Agence d'Urbanisme

Agence d'Urbanisme

NECT'ARTS :Frais de mission

NECT'ARTS :Frais de mission

Coopération 2019 : Projet Nect'Arts

Coopération 2019 : Projet Nect'Arts

Animation 2019 du GAL

Animation 2019 du GAL

Rémunération stagiaire

Rémunération stagiaire

Bilan de concertation & arrêt du SCoT révisé

Bilan de concertation & arrêt du SCoT révisé

Avis PLU St-Bonnet-du-Gard

Avis PLU St-Bonnet-du-Gard

Avis SCoT Sud Gard

Avis SCoT Sud Gard

Plan de mobilité rurale

Plan de mobilité rurale

DELIBERATIONS 2018

Montant des cotisations 2018

Montant des cotisations 2018

Compte Administratifs 2017

Compte Administratifs 2017

Compte de Gestion 2017

Compte de Gestion 2017

Affectation des excédents 2017

Affectation des excédents 2017

Budget primitif 2018

Budget primitif 2018

Indemnité de conseil

Indemnité de conseil

Ouverture des postes

Ouverture des postes

Adhésion ANPP

Adhésion ANPP

AUDRNA

AUDRNA

Adhésion OPEN-IG

Adhésion OPEN-IG

Adhésion LEADER FRANCE

Adhésion LEADER FRANCE

Avril en Balade

Avril en Balade

Ouverture des postes

Ouverture des postes

Subvention LEADER

Subvention LEADER

Avis PLU Aramon

Avis PLU Aramon

Avis PLU Vers Pont du Gard

Avis PLU Vers Pont du Gard

Etude PPAM

Etude PPAM

Mise à disposition d'un agent de Gard Tourisme

Mise à disposition d'un agent de Gard Tourisme

Décision modificative au Budget 2018

Décision modificative au Budget 2018

Transfert des actifs du Pays UPG

Transfert des actifs du Pays UPG

Avis PLU Comps

Avis PLU Comps

Révision SCoT

Révision SCoT

Subvention Ingénierie Territoriale

Subvention Ingénierie Territoriale

Grand Site Occitanie

Grand Site Occitanie

Election des membres du Bureau

Election des membres du Bureau

Transfert des actifs du Pays UPG

Transfert des actifs du Pays UPG

Décision modificative

Décision modificative

Débat d'Orientations Budgétaires (DOB)

Débat d'Orientations Budgétaires (DOB)

PLU Remoulins

PLU Remoulins

Temps 0 consommation d'Espace

Temps 0 consommation d'Espace